Interventions en séance

Téléchargez les interventions de Michel MÉNARD en séance en cliquant sur les liens ci-dessous :

Projet de loi de finances pour 2010 - Crédits "Sport, jeunesse et vie associative" - Explication de vote (12/11/2009)
Projet de loi de finances pour 2010 - Crédits "Sport, jeunesse et vie associative" - Discussion (28/10/2009)
Projet de loi de finances pour 2010 - Crédits "Enseignement scolaire" - Discussion en commission élargie (27/10/2009)
Proposition de loi tendant à garantir la parité de financement entre les écoles publiques et privées... - article 1 (28/09/2009)
Proposition de loi dérogations au repos dominical - article 1 (08/07/2009)
Projet de loi développement et modernisation des services touristiques - amendement "time share" (17/06/2009)
Projet de loi développement et modernisation des services touristiques - amendement "mobile-homes" (16/06/2009)
Projet de loi mobilisation pour le logement et contre l'exclusion - article 21 suite (09/02/2009)
Projet de loi mobilisation pour le logement et contre l'exclusion - article 21 (09/02/2009)
Projet de loi mobilisation pour le logement et contre l'exclusion - article 3 bis (04/02/2009)
Projet de loi mobilisation pour le logement et contre l'exclusion - article 2 (29/01/2009)
Projet de loi mobilisation pour le logement et contre l'exclusion - discussion générale (27/01/2009)
Projet de loi communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision - article 46 (16/12/2008)
Projet de loi communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision - article 6 (02/12/2008)
Projet de loi de finances pour 2009 - Politique des territoires (28/10/2008)
Projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail - discussion générale (01/07/2008)
Projet de loi lutte contre le trafic de produits dopants - discussion générale (30/04/2008)
Proposition de loi abrogation de l’article 89 de la loi relative aux libertés et responsabilités locales (27/11/2007)
Projet de loi de finances pour 2008 – Budgets Jeunesse et Vie associative (07/11/2007)
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2008 (24/10/2007)